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Marques déposées par BERTRAND Jacques André
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A ATELIER ARCHITECTE 125
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ATELIER ARCHITECTE 125
BERTRAND Jacques André
MARCHAL Philippe
MAROTI François

Numéro de dépôt :
93483405
Date de dépôt :
14/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2003

Présentation de la marque A ATELIER ARCHITECTE 125

Déposée le 14 septembre 1993 par BERTRAND Jacques André, MARCHAL Philippe, MAROTI François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A ATELIER ARCHITECTE 125 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Les déposants sont BERTRAND Jacques André, domicilié(e) 37, rue des Perchamps, 75016 PARIS - France, MARCHAL Philippe, domicilié(e) 5, Rue Lavoisier, 92190 MEUDON - France, MAROTI François, domicilié(e) 21, rue du Dr. Finlay, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MAROTI FRANCOIS - France.

La marque A ATELIER ARCHITECTE 125 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ATELIER ARCHITECTE 125 est expirée depuis le 14 septembre 2003.


BERTRAND Jacques André - 37, rue des Perchamps, 75016 PARIS - France

MARCHAL Philippe - 5, Rue Lavoisier, 92190 MEUDON - France

MAROTI François - 21, rue du Dr. Finlay, 75015 PARIS - France


Monsieur MAROTI FRANCOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

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